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Règlement d'ordre intérieur
du Centre Sportif Local d'Awans



A. Généralités


Articles:

1. Par Centre Sportif Local d'Awans, il faut entendre le hall omnisports, la cafétéria, les terrains et vestiaires extérieurs, tous les locaux à caractère culturel et sportif, les salles de réunion, le bureau, les vestiaires et les salles d'eau.

2. Les utilisateurs qui obtiennent, du Conseil d'Administration de l'A.S.B.L. "Noël Heine" d'Awans, la disposition de tout ou partie du complexe sportif sont responsables de tout dommage éventuel provoqué à ce complexe ainsi qu'à son équipement, pendant la durée de la location et/ou occupation. Dans le cas d'un dommage quelconque, le Conseil d'Administration est en droit d'exiger du/des utilisateur(s) l'indemnisation intégrale du dommage constaté.

3. La permission d'utiliser tout ou partie du complexe implique également, l'utilisation soit entière ou partielle des vestiaires et douches et ce, pendant le temps strictement nécessaire (soit ½ heure avant et après la durée de l'activité), sous la responsabilité et la surveillance d'un délégué à désigner par les clubs utilisateurs.

4. L'utilisateur ne peut donner aucune autre destination à tout ou partie du complexe sportif que celle pour laquelle la location et/ou occupation a été souscrite. Il ne peut prétendre prolonger la durée de la location et/ou occupation qui lui a été accordée. La sous-location et/ou la sous- occupation de tout ou partie du complexe sportif est formellement interdite.

5. L'utilisateur reste personnellement responsable vis-à-vis des tiers ainsi que de n'importe quelle autorité soit publique ou privée. Il est tenu, s'il le faut, de payer taxes et impôts, droits d'auteur…etc éventuels qu'entraînerait l'organisation de ses activités. Il reste civilement responsable des accidents qui surviendraient au cours des activités, y compris la pratique des sports individuels. Tous les utilisateurs et/ou responsables de clubs devront obligatoirement avoir leur propre "boîte de secours" durant le temps de l'activité, ainsi qu'une assurance couvrant leur responsabilité civile et une assurance incendie couvrant leur propre matériel.

6. Ni l'Administration Communale d'Awans, ni l' A.S.B.L "Noël Heine" ne peuvent être rendues responsables de la perte ou de vol d'objets personnels, d'équipements sportifs, de matériels de joueurs, etc…

7. Le Conseil d'Administration de l' A.S.B.L. "Noël Heine" et/ou son délégué ont le droit, à tout moment, de contrôler les vestiaires , les salles d'eau et autres dépendances du complexe sportif. Il a également le droit d'expulser, ou de faire expulser des installations par l'intervention de la Police, les personnes ( joueurs, dirigeants, spectateurs, ou consommateurs ) qui auraient un comportement inconvenant , immoral ou qui ne respecteraient pas les recommandations faites. Il peut interdire, à ces personnes, l'accès du complexe sportif pendant une certaine période, voire définitivement.





8. L'utilisation de matériel amené pour l'organisation d'une activité doit être autorisée par le Président ou un membre du Conseil d'Administration de l'A.S.B.L. Ce matériel sera enlevé par les soins de l'utilisateur, immédiatement après l'activité. Tout manquement à cette obligation entraînerait l'enlèvement du dit matériel aux frais, risques et périls de l'utilisateur.

9. Il est interdit de fumer dans les salles de sports (y compris les gradins), dans les vestiaires et les salles d'eau. Le port de chaussures de ville ainsi que les baskets à semelles de couleurs sont interdits. Les chiens, bicyclettes, vélomoteurs, rollers,…ne peuvent être introduits dans les installations. Pas de jeu de ballon, de raquettes,… dans le hall d'entée du complexe. Si ces interdictions ne sont pas respectées, des sanctions seront prises par le Conseil d'Administration.

10. Chaque utilisateur s'engage à désigner un délégué au terrain et un responsable qui est chargé de veiller à l'application du présent règlement et au respect des recommandations et des consignes données par le responsable du complexe sportif.

11. Aucun aménagement ou transformation ne pourra être effectué aux lieux sans le consentement écrit et spécial de l'A.S.B.L. "Noël Heine".



B. Horaire

Articles:

1. Le complexe est ouvert:
→ le lundi, mardi, jeudi: de 9h00 à 22h30, la cafétéria de 16h30 à 23h30.
→ le mercredi: de 9h00 à 22h30, la cafétéria de 12h30 à 23h30.
→ le vendredi: de 9h00 à 23h30, la cafétéria de 16h30 à 00h30.
→ le W-E: en fonction des activités, des compétitions,…prévues.
Exception pourrait être faite avec accord du Conseil d'Administration de l'A.S.B.L.

2. Chaque utilisateur doit veiller à ne pas perturber le déroulement des activités des autres personnes ou groupes, et doit en conséquence commencer et terminer ses activités (y compris la remise en ordre et la libération des vestiaires et salles d'eau) aux heures prévues.

3. Pour les activités permanentes, toutes réservation, toute annulation, tout changement d'horaire doit être communiqué par téléphone (au plus tôt) et confirmé par écrit au minimum dix jours avant, au gestionnaire. Les cas particuliers seront tranchés par le Conseil d'Administration de l'A.S.B.L.


4. Lors des rencontres officielles, le responsable du complexe sportif apprécie si éventuellement une modification d'horaire se justifie. De toute façon, ces modifications ne peuvent porter préjudice aux utilisateurs successifs. Tout litige sera tranché par le président du Conseil d'Administration de l'A.S.B.L. ou en cas d'absence par le(s) membre(s) présent(s) présent(s) du dit Conseil d'Administration de l'A.S.B.L.






C. Occupation des vestiaires et salles d'eau

Articles:

1. Chaque "club" utilisateur sera responsable des vestiaires et des salles d'eau mis à sa disposition.

2. Il recevra les clefs du responsable du complexe sportif, et à partir de ce moment, il répondra du bon ordre, de la discipline, et du respect du "règlement d'ordre intérieur".

3. Afin de ne pas perturber les autres activités, les vestiaires et les salles d'eau ne peuvent être occupés que le temps strictement nécessaire (+ ou – 15 minutes pour les douches)

4. La 1ère remise des clefs se fera par l'intermédiaire d'un responsable du hall (ou du gérant de la cafétéria) avec lequel, une inspection des lieux sera effectuée.
Les utilisateurs suivants (du 1er au 2ème et ainsi de suite jusqu'au dernier) se verront remettre les clefs après avoir fait une inspection des lieux avec le précédent responsable et accepte, de ce fait, la reprise de la "responsabilité".
Le dernier utilisateur sera, comme le premier, inspecté par un responsable du hall (ou du gérant de la cafétéria). Celui-ci dressera un constat des dégradations, contresigné par les parties, qu'il transmettra au Conseil d'administration de l'A.S.B.L. dans les + brefs délais.
En ce qui concerne le tennis, le nom du joueur inscrit au "livre de réservation" sera repris comme responsable durant le temps de son activité et les suivants de même.

5. Il est formellement interdit de fumer dans les vestiaires et salles d'eau et d'y consommer des boissons alcoolisées.



D. Occupation du hall (aires de jeux, gradins) et de la petite salle.

Articles:

1. L'accès de l'aire de jeux pour les sportifs et entraîneurs doit se faire obligatoirement par les vestiaires. De même pour l'accès au local du body, il se fera par l'un des vestiaires.
Interdiction d'entrer ou de sortir par les sorties de secours (portes métalliques).

2. Le port de pantoufles de sports est obligatoire sur l'aire de jeux (y compris pour le pourtour), ces pantoufles doivent être parfaitement propres et chaussées au vestiaire. Le port de pantoufles à cales, studs ou susceptibles de salir ou d'abîmer le revêtement est interdit.

3. L'accès de l'aire de jeux, y compris les pourtours, n'est permis qu'aux personnes dont la présence est absolument indispensable.
Si avis favorable de l'entraîneur, un tapis de protection et des bancs seront mis à la disposition des "spectateurs" lors des entraînements.







4. Les boissons, friandises, etc.. ne peuvent être consommées que dans les vestiaires ou dans la cafétaria et sont interdites dans les salles de sports et les gradins. Néanmoins, pour permettre aux sportifs de se désaltérer, le dépôt et l'utilisation d'une ou plusieurs bouteilles, en matière plastique, contenant de l'eau plate sont autorisées dans la salle de sports. Elles devront être maintenues dans un "appareil" approprié évitant ainsi leurs chutes.


5. Les tables et les chaises ne sont utilisées que si elles sont déposées sur un tapis de protection.

6. Il est strictement interdit de fumer dans le hall.

7. Toutes les équipes visiteuses sont soumises au présent "règlement d'ordre intérieur". Celles-ci étant sous l'entière responsabilité du "responsable" de l'activité en cours.




E. Disposition générale.



1. Tout club, ou responsable de, par leur demande de location et/ou d'occupation de tout ou partie du complexe sportif s'engage et adhère en tous points au présent règlement d'ordre intérieur.

2. Tout litige et/ou cas non prévus par celui-ci sera(ont) examiné(s) et tranchés(s) par le Conseil d'administration de l'A.S.B.L. "Noël Heine" .


F. Amendes.


En cas de non respect d'une clause du présent règlement d'ordre intérieur, le Conseil d'Administration a le droit d'infliger, au club incriminé, une amende forfaitaire de 15 € par infraction.
Au cas où elle ne serait pas payée dans les 15 jours, le club incriminé sera automatiquement suspendu de son droit d'occupation du hall.
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Approuvé par le Conseil d'Administration de l'A.S.B.L. "Noël Heine"
lors de sa réunion du 15 mai 2006.

Pour le Conseil d'Administration,
Le Secrétaire, Le Président,



Jean-Marie Bouveroux. José Capelle